CARL Software
Carl software
Mentions légales

Mentions légales et conditions d’utilisation du site

Responsable de la publication

CARL INTERNATIONAL SA
RCS LYON B 384 841 250

Pour nous contacter, cliquez ici.

Conditions d’utilisation du site

Les dispositions suivantes constituent un accord contractuel entre vous et CARL International. Par l’accès, la navigation ou l’utilisation de ce site Web vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces dispositions et acceptez d’y être soumis, et vous acceptez de vous conformer à la législation et à la réglementation applicables. Si vous n’acceptez pas ces dispositions, n’utilisez pas ce site Web.

CARL International peut, à tout moment et sans préavis, modifier les présentes dispositions ainsi que tout autre information figurant sur ce site Web par le biais d’une mise à jour. CARL International peut également, à tout moment et sans préavis, apporter des améliorations et/ou des modifications aux produits, services ou programmes décrits sur le site.

Dispositions générales

Ce site Web peut contenir d’autres notices propriétaires et informations de copyright, dont il convient d’observer et de respecter les termes.

Vous ne pouvez pas copier, reproduire, republier, télécharger, poster, transmettre, distribuer ou utiliser le présent site et tout son contenu, pour la création d’oeuvres dérivées sans l’accord écrit préalable de CARL International, à l’exception du fait que CARL International vous concède un droit non transférable, non exclusif et limité, vous autorisant à accéder et à afficher les pages Web de ce site, uniquement sur votre ordinateur, et pour votre usage personnel, non commercial de ce site Web. Ce droit vous est accordé à condition que vous ne modifiez pas le contenu affiché sur ce site, que vous conserviez intactes toutes les mentions de droits d’auteur, de marques et autres mentions de propriété, et que vous acceptiez toutes les dispositions et remarques jointes à ce contenu, sauf mention contraire indiquée sur ce site. Nonobstant les dispositions ci-dessus, tous les logiciels et autres matériels disponibles pour téléchargement, accessibles ou utilisables à partir du présent site et possédant leur propres dispositions, seront régis par lesdites dispositions.

En cas de non-respect des conditions énoncées sur ce site, CARL International peut résilier automatiquement les droits qui vous ont été accordés, sans préavis ; vous devez alors immédiatement détruire toutes les copies des éléments téléchargés que vous possédez ou contrôlez. A l’exception des droits limités du précédent paragraphe, CARL International ne vous concède pas de droits, explicites ou implicites, ou de licences dans le cadre de brevets, marques, droits d’auteur, et toutes autres formes de propriété intellectuelle. Vous n’êtes pas autorisé à créer des copies miroir du contenu du présent site sur un autre site Web ou sur tout autre support.

Clauses de protection spécifiques

CARL International ne garantit pas l’exactitude, le niveau de mise à jour ou l’exhaustivité des informations de ce site Web, lesquelles peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs. CARL International dégage toute responsabilité concernant la mise à jour de ce site et la garantie d’exactitude et d’exhaustivité des informations qui pourraient y être postées. En conséquence, vous devez vous assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité de toutes les informations postées avant de prendre toute décision liée aux services, produits ou autres sujets décrits sur ce site.

CARL International ne garantit pas que tous les incidents signalés seront résolus, même si elle choisit de fournir des informations dans ce but.

Informations confidentielles ou personnelles

Les informations considérées comme personnelles que vous soumettez à CARL International en vue de recevoir des produits ou des services seront utilsées uniquement pour les besoins de traitement de votre demande et ne seront pas transmises à des tiers, sauf à ce que nous y soyons contraints par la loi. Tout message, commentaire ou document envoyé à CARL International, tels que les questions, les commentaires, les suggestions ou ce qui est relatif au contenu de tels documents sera considéré comme non confidentiel. CARL International n’est assujettie à aucune sorte d’obligation relative à de telles informations et a le droit de copier, reproduire, publier, télécharger, poster, transmettre, distribuer, afficher publiquement, exécuter, modifier, et créer des oeuvres dérivés, à partir de ces éléments et informations, qu’elle peut utiliser librement. En outre, CARL International a le droit d’utiliser les idées, concepts, savoir-faire ou techniques contenus dans de tels documents dans un but quelconque, y compris le développement, la fabrication et la commercialisation des produits. Toutefois, nous ne diffuserons pas votre nom et ne publierons pas le fait que vous nous avez transmis des éléments ou quelque information que ce soit, à moins que : (a) vous nous accordiez le droit d’utiliser votre nom ; (b) nous vous informions au préalable que ces éléments ou toute autre information que vous nous avez soumise sur une partie de ce site va être publiée ou utilisée avec mention de votre nom ; (c) nous y soyons contraints par la loi.

Disponibilité globale

Ce site Web peut contenir des références directes ou indirectes à des produits, programmes et services CARL International qui ne sont pas annoncés ou disponibles dans votre pays. De telles références n’impliquent pas l’intention de CARL International de vendre ou de rendre disponibles ces produits, programmes ou services dans votre pays. Veuillez consulter CARL International pour tout renseignement concernant les produits, les programmes et les services disponibles chez vous.

Relations commerciales

Ce site Web peut fournir des liens ou des références à des sites et des ressources Web non CARL International. CARL International ne prend aucun engagement et n’offre aucune garantie ou autre concernant d’autre sites Web non CARL International ou ressources de tiers susceptibles d’être référencés ou accessibles à partir d’un site Web CARL International. Un lien à un site non CARL International ne signifie pas que CARL International adhère à son contenu et l’usage qui peut en être fait par son propriétaire. En outre, CARL International n’est pas partie ou responsable des transactions que vous pourriez passer avec des tiers, même si vous êtes entré en contact avec ces tiers (ou y avez accès via un lien) à partir d’un site CARL International. En conséquence, vous reconnaissez que CARL International n’est pas responsable de la disponibilité de tels sites ou ressources externes, ni du contenu, des services, des produits, ou d’autres éléments proposés par ces sites ou ressources.

Il est expressément rappelé que CARL International n’a aucun contrôle ni responsabilité quant au contenu des sites non CARL International, même si le logo CARL International y figure. Il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour vous protéger de virus, cheval de Troie ou autre parasite de nature destructive pour vos logiciels, et de protéger vos informations comme vous le jugez approprié.

Liens à ce site

Tous les liens à ce site Web doivent faire l’objet d’une autorisation écrite de CARL International, exception faite lorsque ces liens : (a) ne créent pas de cadres autour d’une page de site Web ou n’utilisent pas d’autres méthodes permettant de modifier de quelque façon que ce soit la présentation visuelle du présent site Web ; (b) ne représentent pas de façon erronée votre relation avec CARL International ; (c) n’impliquent pas que CARL International adhère à votre site Web et à vos offres de services et de produits (d) ne fournissent pas d’impressions fausses ou erronées concernant CARL International ou ne portent pas atteinte à l’image associée au nom ou aux marques CARL International. Vous acceptez enfin que CARL International peut à tout moment, et à sa seule discrétion, mettre fin à un droit d’accès par lien à ce site Web. Dans ce cas, vous acceptez de supprimer immédiatement tous les liens vers ce site Web et de cesser d’utiliser toute marque CARL International.

Traductions

Une partie du texte de ce site Web peut être disponible dans des langues autres que le français. Ce texte peut avoir été traduit par une personne ou uniquement par un logiciel sans intervention ou correction humaine. Ces traductions vous sont proposées par souci de commodité, et CARL International ne prend aucun engagement concernant l’exactitude et l’exhaustivité de cette traduction, que celle-ci soit d’origine logicielle ou humaine. Veuillez consulter la limitation de garantie ci-après pour prendre connaissance des conditions supplémentaires.

LIMITATION DE GARANTIE

L’ENSEMBLE DES ELEMENTS, INFORMATIONS, PRODUITS, LOGICIELS, PROGRAMMES ET SERVICES SONT FOURNIS « EN L’ETAT », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE. DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, CARL INTERNATIONAL N’ACCORDE AUCUNE GARANTIE EXPLICITE, LEGALE OU AUTRE, D’APTITUDE A L’EXECUTION D’UN TRAVAIL DONNE OU DE NON-CONTREFAÇON. CARL INTERNATIONAL NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE QUE CE SITE WEB FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION, DE FACON REGULIERE, SECURISEE OU QU’IL SERA EXEMPT D’ERREUR.

VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ QUE SI VOUS TELECHARGEZ OU OBTENEZ DE TOUT AUTRE MANIERE DES ELEMENTS, DES INFORMATIONS, DES PRODUITS, DES LOGICIELS, DES PROGRAMMES OU DES SERVICES, VOUS LE FAITES A VOS RISQUES ET PERILS ET QUE VOUS ETES SEUL RESPONSABLE DE TOUS DOMMAGES QUI POURRAIENT EN RESULTER, Y COMPRIS LA PERTE DE DONNEES OU L’ALTERATION DE VOTRE SYSTEME.

CERTAINS JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION DES GARANTIES, AUQUEL CAS, L’EXCLUSION CI-DESSUS NE VOUS SERA PAS APPLICABLE.

LIMITATION DE RESPONSABILITE

EN AUCUN CAS, CARL INTERNATIONAL NE SERA TENUE RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPECIAUX, A TITRE D’EXEMPLE, A CARACTERE REPRESSIF, RESULTANT DE L’USAGE DE CE SITE WEB OU D’AUTRES SITES OU RESSOURCES QUI LUI SONT LIES, OU ACCESSIBLES A PARTIR DE OU VIA CE SITE WEB, OU ENCORE POUR L’UTILISATION, LE TELECHARGEMENT OU L’ACCES A DES ELEMENTS, DES INFORMATIONS, DES PRODUITS OU DES SERVICES, NOTAMMENT TOUT PREJUDICE FINANCIER OU COMMERCIAL, PERTE DE PROGRAMMES OU DE DONNEES DANS VOTRE SYSTEME D’INFORMATION OU AUTRE, MEME SI CARL INTERNATIONAL A EU CONNAISSANCE DE LA POSSIBILITE DE SURVENANCE DE TELS DOMMAGES. CETTE EXCLUSION ET RENONCIATION DE RESPONSABILITE S’APPLIQUE A TOUTES LES CAUSES D’ACTION, QUE CELLES-CI SOIENT BASEES SUR UN CONTRAT, UNE GARANTIE, UN DELIT OU TOUTE AUTRE THEORIE LEGALE.